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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) Domaine Thevenot le Brun et fils
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Clos du Vignon
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Clos du Vignon
Domaine Thevenot le Brun et fils, SARL

Numéro de dépôt :
3737025
Date de dépôt :
10/05/2010
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
10/05/2020
Clos du Vignon de Domaine Thevenot le Brun et fils

Présentation de la marque Clos du Vignon

Déposée le 10 mai 2010 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) Domaine Thevenot le Brun et fils auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Clos du Vignon » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-24 du 18 juin 2010.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) Domaine Thevenot le Brun et fils domicilié(e) 36 Grande Rue - 21700 - MAREY LES FUSSEY - France et immatriculée sous le numéro RCS 305 820 474 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Domaine Thevenot le Brun et fils domicilié(e) 36 Grande Rue - 21700 - MAREY LES FUSSEY - France.

La marque Clos du Vignon a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3737025.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30 32 33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Clos du Vignon est expirée depuis le 10 mai 2020.

Domaine Thevenot le Brun et fils a également déposé les autres marques suivantes : LES DAMES BERNARDINES , PERLES D'OR , LES DAMES BERNARDINES


Domaine Thevenot le Brun et fils, SARL - 36 Grande Rue - 21700 - MAREY LES FUSSEY - France - SIREN 305820474


Domaine Thevenot le Brun et fils - 36 Grande Rue - 21700 - MAREY LES FUSSEY - France


Publication - Publication le 18 juin 2010 au BOPI 2010-24

Enregistrement avec modification - Publication le 22 avr. 2011 au BOPI 2011-16

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé ;

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool ;

Boissons alcooliques (à l'exception des bières et des vins) ; cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins d'appellation d'origine ; vins de pays ; spiritueux ; extraits ou essences alcooliques.